Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane - Mercredi 11 Février 2015

Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane - Mercredi 11 Février 2015

Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d’Etat chargée de la jeunesse et de la vie associative - Mercredi 9 Mars 2011

Nouvelle organisation territoriale - Mardi 3 Février 2015

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle - Mercredi 28 Janvier 2015

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la République - Mercredi 28 Janvier 2015

Examen des amendements - Mardi 4 Septembre 2012

M. Patrick Bloche, président de la commission - Mardi 4 Septembre 2012

Mme Françoise Dumas, rapporteur - Mardi 4 Septembre 2012

Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication - Mercredi 11 Juillet 2012

Audition de Mme Wozny et de Mme Guyomarch - Mercredi 18 Juillet 2012

Audition de Mme Nathalie Sonnac, dont la nomination au CSA est envisagée - Mercredi 14 Janvier 2015

Audition de M. Olivier Schrameck, pdt du CSA - Mardi 13 Janvier 2015

Gestion des réserves et des dépôts des musées ( rapport d'information) - Mercredi 17 Décembre 2014

Modernisation du secteur de la presse - Mercredi 10 Décembre 2014

Respect des principes du Code mondial antidopage - Mercredi 10 Décembre 2014

Audition de Mme Agnès Saal, pdg de l'Institut national de l'audiovisuel - Mercredi 26 Novembre 2014

Audition de Mmes Najat Vallaud-Belkacem et Geneviève Fioraso, ministres, sur l'enseignement supérieur et la recherche - Mercredi 19 Novembre 2014

Examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Mercredi 12 Novembre 2014

Désignation d'un rapporteur sur la modernisation du secteur de la presse - Mercredi 12 Novembre 2014

Avenir de l'Agence France Presse - Mercredi 2 Décembre 2009

Rapport sur le développement du fret ferroviaire - Mercredi 17 Juin 2009

Enseignement scolaire, recherche et enseignement supérieur, enseignement supérieur et vie étudiante - Mardi 28 Octobre 2014

Crédits 2015 : Culture - Mercredi 29 Octobre 2014

Crédits 2015 Action extérieure de l'Etat - Mardi 21 Octobre 2014

Budget 2015 : Audiovisuel ; Presse ; Livre et industries culturelles - Mercredi 22 Octobre 2014

Crédits 2015 : Enseignement scolaire - Mardi 21 Octobre 2014

Crédits de la mission Sport - Mercredi 15 Octobre 2014

Crédits de la mission Action extérieure de l'Etat - Mercredi 15 Octobre 2014

Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication - Mardi 14 Octobre 2014

Mission Enseignement scolaire - Mardi 30 Octobre 2012

Mission Recherche et enseignement supérieur - Mardi 30 Octobre 2012

Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports - Mercredi 1 Octobre 2014

Formation et recrutement des enseignants - Mercredi 7 Décembre 2011

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale - Mercredi 17 Septembre 2014

Audition de Mme Anne Brucy sur son rapport sur France 3 - Mercredi 16 Juillet 2014

Relations entre l’école et les parents - Mercredi 9 Juillet 2014

Gestion des réserves et dépôts des musées - Mercredi 9 Juillet 2014

Création architecturale - Mercredi 2 Juillet 2014

2010-07-12 Cion aff cult : audition de M. Rémy Pflimlin (nomination à la tête de France Télévision) - Lundi 12 Juillet 2010

Table ronde dopage - Mercredi 26 Mai 2010

Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif - Mercredi 25 Juin 2014

Audition de M. Mathieu Gallet, pdt de Radio France - Mercredi 18 Juin 2014

Exposition de la musique dans les médias - Mercredi 11 Juin 2014

Audition de M. David Douillet, ministre, sur l'éthique du sport - Mardi 10 Janvier 2012

Audition de M. Benoît Hamon, ministre - Mercredi 4 Juin 2014

M. Alain Boissinot, pdt du Conseil supérieur des programmes - Mercredi 28 Mai 2014

Audition de M. Eric Debarbieux, prévention et lutte contre la violence à l'école - Mercredi 10 Octobre 2012

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle - Mardi 20 Mai 2014

Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, pdte de la section de l’environnement duConseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Antoine Dulin, rapporteurs - Mercredi 14 Mai 2014

Audition de M. Olivier Schrameck, pdt du CSA - Mardi 6 Mai 2014

Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de l’Institut national de l’audiovisuel (INA) - Mercredi 6 Octobre 2010

Table ronde sur les classes préparatoires - Mercredi 16 Avril 2014

Table ronde sur les classes préparatoires - Mercredi 16 Avril 2014

Audition de M. Yves Lévy, personnalité pressentie pour présider l'INSERM - Mercredi 16 Avril 2014

Mission d'information sur la réforme du lycée - Mercredi 8 Avril 2009

Internet et la télévision : table ronde organisée avec les chaînes privées - Mercredi 8 Juin 2011

FRANCE TELEVISIONS (Contrat d'objectifs et de moyens) - Mercredi 5 Octobre 2011

HADOPI (rapport d'activité) - Mercredi 5 Octobre 2011

Audition de M. Alain Fuchs, pdt du CNRS - Mercredi 19 Février 2014

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche - Mardi 24 Juillet 2012

Audition de M. Patrick Lefas, pdt de la 3 ème chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l’orientation en fin de collège. - Mercredi 12 Décembre 2012

Sport, jeunesse et vie associative - Mardi 6 Novembre 2012

Audition de Mme Véronique Cayla, Pte d'ARTE - Mercredi 14 Novembre 2012

Audition de M. Olivier Schrameck, dont la nomination en qualité de Pt du CSA est envisagée - Mercredi 23 Janvier 2013

Réunion de commission - Mercredi 12 Décembre 2012

Action extérieure de l'Etat : Diplomatie culturelle et d'influence - Mardi 6 Novembre 2012

Audition de M. Alain Fuchs, pdt du CNRS - Mercredi 19 Février 2014

Demande de création d'une mission d'information - Mercredi 19 Février 2014

Table ronde sur le bilan des jeux olympiques et paralympiques de Londres - Mercredi 3 Octobre 2012

PPL sur Vente à distance des livres - Mercredi 12 Février 2014

Audition de Mme Anne Armand, sur le décrochage scolaire - Mercredi 5 Février 2014

Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation - Mercredi 30 Janvier 2013

table ronde sur le financement du cinéma - Mercredi 16 Janvier 2013

TVA applicable à la presse - Mercredi 29 Janvier 2014

Audition de M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby - Mercredi 29 Janvier 2014

TVA applicable à la presse - Mercredi 29 Janvier 2014

Formation professionnelle (avis) - Mardi 28 Janvier 2014

Examen des articles Pj refondation de l'école de la République - Jeudi 28 Février 2013

Examen des articles Pj refondation de l'école de la République - Mercredi 27 Février 2013

Examen des articles Pj refondation de l'école de la République - Jeudi 28 Février 2013

Refondation de l'école de la République (examen des articles) - Mercredi 27 Février 2013

Audition de Mme Najet Vallaud-Belkacem, ministre - Mercredi 28 Novembre 2012

Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports - Mercredi 27 Mars 2013

Audition de M. Bruno Racine, président de la BnF - Mercredi 10 Avril 2013

Nomination d'un rapporteur sur le respect de l'exception culturelle dans les futures négociations commerciales entre l'UE et les EUA - Mercredi 10 Avril 2013

PPR exception culturelle (n° 875) - Mercredi 17 Avril 2013

Audtion de MM. Lionel Maurel et Silvère Mercier, cofondateurs du collectif SavoirsCom1 - Mercredi 10 Avril 2013

L'apport de la culture à l'économie en France (audition des auteurs du rapport) - Mercredi 15 Janvier 2014

Audition de Mme Fioraso, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche - Mardi 26 Mars 2013

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (suite) - Mardi 14 Mai 2013

Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre - Mercredi 24 Avril 2013

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche - Mardi 14 Mai 2013

Examen du Pj de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (suite) - Mercredi 15 Mai 2013

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche - Mercredi 15 Mai 2013

Financement du cinéma européen - Mercredi 22 Mai 2013

Refondation de l'école de la République (2ème lecture) (suite) - Mercredi 29 Mai 2013

Refondation de l'école de la République (2ème lecture) - Mercredi 29 Mai 2013

Processus de recrutement à la tête des grandes institutions culturelles - Mercredi 5 Juin 2013

Audition de M. Pierre Lescure, pdt de la mission Acte II de l'exception culturelle, et de M. Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission - Mercredi 12 Juin 2013

Audition de Mme Conway-Mouret, ministre chargée des Français de l'étranger - Mercredi 8 Janvier 2014

Commission des finances : Dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière - Mercredi 10 avril 2024

Commission des affaires culturelles et délégation aux Outre-mer : Loi pour une école de la confiance ; Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre - Mercredi 22 janvier 2020

Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020

Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020

Commission des affaires culturelles : programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Mercredi 27 octobre 2021

Commission des lois : Missions en Guyane ; Dispositions pénales et procédure pénale du code de l’urbanisme de Saint Martin - Mardi 4 février 2020

1ère séance : Egalité réelle outre-mer (CMP) ; Règles comptables applicables et mesures électorales applicables à la Corse - Jeudi 9 février 2017

Commission des affaires culturelles : PLF pour 2022 (seconde partie) : Missions : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public - Mardi 26 octobre 2021

Commission des affaires culturelles : PLF 2023 (seconde partie) : Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture ; Mission Culture ; Mission Médias, livre et industries culturelles ; Compte spécial Avances à l’audiovisuel public - Mercredi 19 octobre 2022

Commission des affaires culturelles : PLF 2023 (seconde partie) : Missions Enseignement scolaire (suite) ; Culture, Médias, livre et industries culturelles et sur le compte spécial Avances à l’audiovisuel public (suite) - Jeudi 20 octobre 2022

Commission des affaires culturelles : Réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives - Mardi 3 avril 2018

Commission des affaires culturelles : M. Franck Riester, ministre sur les crédits des missions « Culture », et « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » - Mercredi 24 octobre 2018

Friches culturelles, 40 anées d'actions culturelles en EU

Lady vous écoute " Les engagees culturelles " du 050712 Les engagées culturelles

Commissions des affaires culturelles : Table ronde sur le thème : « Les algorithmes de sélection et de recommandation : quelle influence sur les pratiques culturelles et d’information ? » - Mercredi 4 juillet 2018

Commission des affaires culturelles : Communication de la mission flash sur les directeurs d’école ; Bilan de l’activité de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation (2017-2018) - Mercredi 1 août 2018

Aym a annulé de nombreuses dispositions de Cmk sur le «report de l'annonce de la disposition»： ＂Le défendeur contre la menace de condamnation...

Activité partielle : le point sur les modalités applicables - 14/12

Jean Castex: "Le 1er décembre, les règles applicables au confinement" vont "continuer à s'appliquer"

Normes applicables aux collectivités : le Sénat et le Gouvernement s'engagent !

1ère séance : Questions au Premier ministre ; Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Commission des finances : M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France - Mercredi 15 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Représentants de sociétés actionnaires d’Atosca - Mercredi 15 mai 2024

Commission des affaires économiques : Protéger les logements contre l’occupation illicite - Mercredi 15 mai 2024